Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

16 questions

  1. Question n° 10617 posée par M. Michel Le Scouarnec

    Reconnaissance des combattants de la Résistance bretonne

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

  2. Question n° 10443 posée par M. Robert Navarro

    Création d'une médaille du monde combattant

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

  3. Question n° 10296 posée par M. Raymond Couderc

    Médaille du monde combattant

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

  4. Question n° 09581 posée par M. Alain Anziani

    Reconnaissance du statut d'anciens combattants aux personnes mobilisées lors du conflit de 1939-1940 au sein d'unités non combattantes

    Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

  5. Question n° 07574 posée par M. René Teulade

    Obtention de la croix du combattant volontaire

    Réponse du Ministère de la défense

  6. Question n° 07426 posée par M. Francis Grignon

    Engagés volontaires

    Réponse du Ministère de la défense

  7. Question n° 0523S posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

    Conditions d'attribution de la croix du combattant volontaire

    Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

  8. Question n° 04833 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

    Création d'une médaille du monde combattant

    Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

  9. Question n° 03559 posée par M. Georges Mouly

    Attribution du titre de la reconnaissance de la nation aux réfractaires au STO

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

  10. Question n° 03286 posée par M. Michel Doublet

    Attribution de la croix du combattant volontaire avec agrafe "opérations extérieures"

    Réponse du Ministère de la défense