Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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285 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

263 questions

  1. Question n° 05074 posée par M. André Boyer

    Anciens combattants victimes de traumatismes : dépôt d'un rapport au Parlement et mesures

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants

  2. Question n° 16423 posée par M. Gérard Le Cam

    Croix du combattant volontaire avec barrette "opérations extérieures"

    Réponse du Ministère de la défense

  3. Question n° 18806 posée par M. Raymond Courrière

    Croix de la valeur militaire décernée lors des conflits d'Afrique du Nord

    Réponse du Ministère de la défense

  4. Question n° 18807 posée par M. Raymond Courrière

    Attribution de la médaille des évadés aux anciens combattants d'Afrique du Nord

    Réponse du Ministère de la défense

  5. Question n° 18945 posée par Mme Gisèle Printz

    Médaille des évadés

    Réponse du Ministère de la défense

  6. Question n° 18947 posée par Mme Gisèle Printz

    Croix de guerre

    Réponse du Ministère de la défense

  7. Question n° 19018 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Croix de guerre

    Réponse du Ministère de la défense

  8. Question n° 19019 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Médaille des évadés

    Réponse du Ministère de la défense

  9. Question n° 24871 posée par M. Bernard Dussaut

    Levée du secret défense sur certains documents relatifs aux essais nucléaires français.

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

  10. Question n° 25350 posée par M. Michel Bécot

    Attribution de la croix du combattant volontaire avec agrafe "missions extérieures"

    Réponse du Ministère de la défense