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Questions avec réponses

30 questions

1. Question n° 05347 posée par Mme Évelyne Didier

   Médaille de la défense

   Réponse du Ministère de la défense

   07/08/2008
2. Question n° 05387 posée par M. Marcel Rainaud

   Conditions d'attribution de la médaille militaire

   Réponse du Ministère de la défense

   21/08/2008
3. Question n° 05951 posée par M. Alain Fauconnier

   Fermeture du bloc opératoire de l'Institution nationale des invalides

   Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

   23/10/2008
4. Question n° 08318 posée par M. François Patriat

   Attribution de la croix du combattant volontaire

   Réponse du Ministère de la défense

   09/04/2009
5. Question n° 10514 posée par M. Jean Louis Masson

   Titre de reconnaissance de la Nation pour les militaires ayant servi au Tchad

   Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

   15/10/2009
6. Question n° 10526 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

   Délais d'attribution de la médaille militaire

   Réponse du Ministère de la défense

   15/10/2009
7. Question n° 11081 posée par M. Jean Besson

   Réhabilitation des combattants condamnés lors de la guerre de 14-18

   Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

   26/11/2009
8. Question n° 12462 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

   Mémorial de la guerre d'Algérie

   Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

   11/03/2010
9. Question n° 14882 posée par M. Roland Courteau

   Attribution de la Légion d'honneur

   Réponse du Ministère de la défense

   19/08/2010
10. Question n° 15249 posée par Mme Françoise Férat

    Équité du décret n° 2010-890 du 29 juillet 2010 portant attribution du bénéfice de la campagne double aux anciens combattants d'Afrique du Nord

    Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

    23/09/2010