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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

  1. Question n° 16974 posée par M. François Commeinhes

    Devenir des directions régionales des affaires culturelles en Languedoc-Roussillon/Midi Pyrénées

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  2. Question n° 00678 posée par M. Michel Teston

    Évolution des programmes de la société France 3

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  3. Question n° 22181 posée par M. André Vallet

    Projet de modification des programmes de France 3

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  4. Question n° 22033 posée par M. Jacques Legendre

    Réduction de la tranche d'information 12/14 par France 3

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  5. Question n° 22058 posée par M. Georges Mouly

    Modification des programmes de France 3

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  6. Question n° 22085 posée par M. Alex Türk

    Modification des programmes de France 3

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  7. Question n° 22124 posée par M. Philippe Darniche

    Grille des programmes de France 3 à la mi-journée

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  8. Question n° 21895 posée par M. Jacques Baudot

    Programmation régionale de France 3

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  9. Question n° 21971 posée par M. Marcel Lesbros

    Projet de modification des programmes de France 3

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  10. Question n° 21972 posée par M. Michel Esneu

    Projet de modification des programmes de France 3

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication