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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 0740S posée par M. Jean Milhau
Rôle des espaces ruraux dans le stockage du carbone
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
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Question n° 0513S posée par M. Alain Vasselle
Coordination entre projets de traitement des déchets et plans départementaux en cours de révision
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
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Question n° 0462S posée par M. Jean Bizet
Relations entre collectivités territoriales et associations de protection de l'environnement
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie
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Question n° 1219S posée par M. Alain Fouché
Élaboration des plans départementaux d'élimination des déchets ménagers et assimilés
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
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Question n° 1030S posée par M. Jean-Claude Peyronnet
Réglementation de la circulation des quads dans les espaces naturels
Réponse du Ministère délégué à l'industrie