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Questions avec réponses

45 questions

1. Question n° 16605 posée par M. Jean Louis Masson

   Jardin ouvrier dans une zone de captage des eaux

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

   23/12/2010
2. Question n° 16606 posée par M. Jean Louis Masson

   Désaffectation d'un forage pour l'adduction d'eau potable

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

   23/12/2010
3. Question n° 15005 posée par M. Jean Louis Masson

   Désaffectation d'un forage pour l'adduction d'eau potable

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

   09/09/2010
4. Question n° 14912 posée par M. Jean Louis Masson

   Jardin ouvrier dans une zone de captage des eaux

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

   02/09/2010
5. Question n° 13437 posée par M. Marcel Rainaud

   Suivi médical des agents territoriaux

   Réponse du Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique

   13/05/2010
6. Question n° 13124 posée par M. Jean Louis Masson

   Création de maisons de santé

   Réponse du Ministère de la santé et des sports

   22/04/2010
7. Question n° 0895S posée par M. Laurent Béteille

   Suivi médical des agents territoriaux

   Réponse du Ministère de l'outre-mer

   15/04/2010
8. Question n° 0850S posée par Mme Nicole Bricq

   Fermeture de l'unité de l'hôpital intercommunal de La Ferté-sous-Jouarre

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

   11/03/2010
9. Question n° 0815S posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

   Indemnisation du préjudice causé à une commune par l'utilisation d'une source pour l'alimentation en eau potable d'un groupement

   Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

   18/02/2010
10. Question n° 0787S posée par M. Claude Haut

    Traitement d'eau de baignade par filtration biologique

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    28/01/2010