Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

  1. Question n° 18240 posée par M. Bruno Belin

    Avenir des aéroports régionaux

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

  2. Question n° 0430G posée par M. Christophe Priou

    Conséquences de l'abandon du projet de Notre-dames-des-Landes

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

  3. Question n° 04426 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

    Abandon du projet d'aéroport de Notre-Dame-des-Landes

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

  4. Question n° 02890 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

    Abandon du projet d'aéroport de Notre-Dame-des-Landes

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

  5. Question n° 1357S posée par Mme Patricia Schillinger

    Recettes de la communauté d'agglomération des Trois frontières et accord franco-suisse sur l'aéroport de Bâle-Mulhouse

    Réponse du Ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales

  6. Question n° 04711 posée par M. Simon Sutour

    Avenir de la base aéronavale de Nîmes-Garons

    Réponse du Ministère de la défense

  7. Question n° 1210S posée par M. Michel Billout

    Décentralisation des aérodromes civils et compensation des transferts de charges

    Réponse du Ministère délégué au tourisme

  8. Question n° 25747 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Statut des pompiers d'aérodrome

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

  9. Question n° 0777S posée par M. Christian Cambon

    Incidences pour les communes riveraines de l'aéroport d'Orly des travaux envisagés pour l'accueil des Boeing 777 et des Airbus A 380

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  10. Question n° 16862 posée par M. Jean-Paul Virapoullé

    Avenir des personnels des chambres de commerce et d'industrie

    Réponse du Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et des professions libérales