Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

8 questions

  1. Question n° 23160 posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Suites de la signature d'un accord-cadre pour le développement de l'éducation aux médias et à l'information

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  2. Question n° 20800 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Inquiétudes exprimées par les professeurs d'éducation musicale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  3. Question n° 18522 posée par Mme Brigitte Micouleau

    Enseignement de l'occitan en collège

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  4. Question n° 16762 posée par Mme Brigitte Micouleau

    Enseignement de l'occitan en collège

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  5. Question n° 12025 posée par M. Robert Navarro

    Individus atteints de dyspraxie et exception handicap aux droits d'auteurs

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  6. Question n° 08684 posée par M. Luc Carvounas

    Dispositif « un établissement, une oeuvre »

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  7. Question n° 07620 posée par M. François Marc

    Apprentissage du breton à l'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  8. Question n° 07511 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Demande d'ouverture de postes d'enseignants dans les écoles calandretas

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche