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Questions avec réponses

30 questions

1. Question n° 22666 posée par M. Ronan Le Gleut

   Accès à l'audiovisuel public pour les Français qui résident ou voyagent à l'étranger.

   Réponse du Ministère de la culture

   06/05/2021
2. Question n° 0856G posée par Mme Nathalie Delattre

   Suppression de l'émission «Soir 3»

   Réponse du Ministère de la culture

   26/06/2019
3. Question n° 06516 posée par M. Roland Courteau

   Collectif Occitan

   Réponse du Ministère de la culture

   02/08/2018
4. Question n° 06333 posée par M. Simon Sutour

   Disparition de France Ô

   Réponse du Ministère de la culture

   26/07/2018
5. Question n° 0440G posée par M. André Gattolin

   Audiovisuel public

   Réponse du Ministère de la culture

   20/07/2018
6. Question n° 0367G posée par Mme Claudine Lepage

   Situation de l'audiovisuel public

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

   08/06/2018
7. Question n° 03721 posée par M. Éric Bocquet

   Pratiques du groupe Canal plus vis-à-vis du droit d'auteur

   Réponse du Ministère de la culture

   15/03/2018
8. Question n° 1524S posée par Mme Catherine Morin-Desailly

   Comité de suivi de la loi relative à la communication audiovisuelle et au nouveau service public de la télévision

   Réponse du Ministère de la ville

   15/12/2011
9. Question n° 21087 posée par M. Jean-Claude Lenoir

   Couverture médiatique des jeux paralympiques

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   24/11/2011
10. Question n° 1428S posée par M. Yannick Botrel

    Fréquences d'émissions radiophoniques

    Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

    20/10/2011