Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

Question n° 21816 posée par M. Bernard Dussaut

Suivi des conséquences sanitaires et environnementales des essais nucléaires français

Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

23/02/2006
Question n° 21966 posée par M. Yvon Collin

Nombre de militaires ayant participé aux campagnes d'essais nucléaires en Polynésie et au Sahara

Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

02/03/2006
Question n° 22285 posée par M. André Lardeux

Situation des vétérans des essais nucléaires

Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

23/03/2006
Question n° 23065 posée par M. André Trillard

Situation des vétérans des essais nucléaires

Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

11/05/2006
Question n° 23258 posée par M. Yves Détraigne

Conséquences en termes de santé publique des essais nucléaires français

Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

25/05/2006
Question n° 24242 posée par M. Thierry Repentin

Médaille de la reconnaissance de la Nation

Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

24/08/2006
Question n° 24871 posée par M. Bernard Dussaut

Levée du secret défense sur certains documents relatifs aux essais nucléaires français.

Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

19/10/2006
Question n° 01721 posée par M. Yvon Collin

Conséquences sanitaires des essais nucléaires en Polynésie française

Réponse du Secrétariat d'État à la défense, chargé des anciens combattants

30/08/2007
Question n° 03073 posée par M. Jean-Michel Baylet

Indemnisation des vétérans des essais nucléaires

Réponse du Secrétariat d'État à la défense, chargé des anciens combattants

10/01/2008