Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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657 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

588 questions

  1. Question n° 08397 posée par M. Xavier de Villepin

    Défense

    Réponse du ministère : Défense

  2. Question n° 39064 posée par M. Emmanuel Hamel

    Publication par le ministère de la défense de documents d'information en langue étrangère

    Réponse du ministère : Défense

  3. Question n° 00566 posée par M. Jean Louis Masson

    Statistiques militaires

    Réponse du Ministère de la défense

  4. Question n° 03653 posée par M. René Trégouët

    Musée de l'air et de l'espace du Bourget

    Réponse du Ministère de la défense

  5. Question n° 15401 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Doléances de la FNACA

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

  6. Question n° 15860 posée par M. Jean Louis Masson

    Taux de féminisation des armées

    Réponse du Ministère de la défense

  7. Question n° 16688 posée par M. Didier Boulaud

    Financement du programme FREMM

    Réponse du Ministère de la défense

  8. Question n° 16761 posée par Mme Annie David

    Désarmement nucléaire

    Réponse du Ministère de la défense

  9. Question n° 16798 posée par M. Georges Mouly

    Situation des réservistes

    Réponse du Ministère de la défense

  10. Question n° 16801 posée par M. Louis Souvet

    Transports des troupes

    Réponse du Ministère de la défense