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Questions avec réponses

60 questions

1. Question n° 00097 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

   Politique du Gouvernement en vue de favoriser la sécurité nucléaire à l'Est

   Réponse du ministère : Premier ministre

   22/04/1993
2. Question n° 00099 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

   Position du Gouvernement concernant la reprise des essais nucléaires

   Réponse du ministère : Premier ministre

   22/04/1993
3. Question n° 0802S posée par M. Jean-Pierre Godefroy

   Enquête sur l'attentat de Karachi du 8 mai 2002

   Réponse du Ministère de la justice

   28/07/2005
4. Question n° 18908 posée par M. Bernard Piras

   Interdiction des bombes à sous-munitions

   Réponse du Ministère de la défense

   28/07/2005
5. Question n° 21816 posée par M. Bernard Dussaut

   Suivi des conséquences sanitaires et environnementales des essais nucléaires français

   Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

   23/02/2006
6. Question n° 1025S posée par M. Philippe Richert

   Engagements de la France dans le cadre du partenariat mondial du G8 contre la prolifération des armes de destruction massive et des matières connexes

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   20/04/2006
7. Question n° 24095 posée par M. Didier Boulaud

   Inscription à l'ordre du jour du Parlement du projet de loi portant création d'une délégation parlementaire pour le renseignement

   Réponse du Ministère délégué aux relations avec le Parlement

   27/07/2006
8. Question n° 01334 posée par M. Xavier Pintat

   Réorganisation des services de renseignement

   Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

   02/08/2007
9. Question n° 0129S posée par M. Michel Houel

   Dispositif "Défense 2e chance"

   Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

   20/12/2007
10. Question n° 03809 posée par M. Guy Fischer

    Indemnisation des ex-membres de l'OAS

    Réponse du Premier ministre

    27/03/2008