Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

6 questions

  1. Question n° 16801 posée par M. Louis Souvet

    Transports des troupes

    Réponse du Ministère de la défense

  2. Question n° 21536 posée par M. Louis Souvet

    Externalisation du transport de troupes sur des territoires extérieurs

    Réponse du Ministère de la défense

  3. Question n° 22946 posée par M. Louis Souvet

    Conditions d'admission à l'hôpital militaire du Val-de-Grâce

    Réponse du Ministère de la défense

  4. Question n° 24542 posée par M. Louis Souvet

    Moyens des troupes de l'opération Baliste au Liban

    Réponse du Ministère de la défense

  5. Question n° 26350 posée par M. Louis Souvet

    Mise en service du VBCI

    Réponse du Ministère de la défense

  6. Question n° 03243 posée par M. Louis Souvet

    Recommandations de la Compagnie européenne d'intelligence stratégique

    Réponse du Ministère de la défense