Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

149 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

133 questions

  1. Question n° 08397 posée par M. Xavier de Villepin

    Défense

    Réponse du ministère : Défense

  2. Question n° 16761 posée par Mme Annie David

    Désarmement nucléaire

    Réponse du Ministère de la défense

  3. Question n° 18796 posée par M. Bernard Fournier

    Bombes à sous-munitions

    Réponse du Ministère de la défense

  4. Question n° 18908 posée par M. Bernard Piras

    Interdiction des bombes à sous-munitions

    Réponse du Ministère de la défense

  5. Question n° 18924 posée par M. Jacques Siffre

    Interdiction des bombes à sous-munitions

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

  6. Question n° 18941 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Lutte contre les armes à sous-munitions

    Réponse du Ministère de la défense

  7. Question n° 18942 posée par Mme Christiane Demontès

    Interdiction des bombes à sous-munitions

    Réponse du Ministère de la défense

  8. Question n° 19319 posée par Mme Fabienne Keller

    Interdiction des bombes à sous-munitions

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

  9. Question n° 19487 posée par M. Guy Fischer

    Interdiction des bombes à sous-munitions

    Réponse du Ministère de la défense

  10. Question n° 19507 posée par M. Jean-Pierre Godefroy

    Plan de charge de DCN Cherbourg

    Réponse du Ministère de la défense