Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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179 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

151 questions

  1. Question n° 08397 posée par M. Xavier de Villepin

    Défense

    Réponse du ministère : Défense

  2. Question n° 16688 posée par M. Didier Boulaud

    Financement du programme FREMM

    Réponse du Ministère de la défense

  3. Question n° 16918 posée par M. Didier Boulaud

    Modalités de la commande de cinquante-neuf avions Rafale

    Réponse du Ministère de la défense

  4. Question n° 17523 posée par M. Robert del Picchia

    Journées d'appel de préparation à la défense à l'étranger

    Réponse du Ministère de la défense

  5. Question n° 17577 posée par M. Jean Louis Masson

    Statistiques sur l'entraînement d'avions militaires au-dessus de Grostenquin

    Réponse du Ministère de la défense

  6. Question n° 20109 posée par M. Robert Bret

    Centre d'essais de lancement de missiles (CELM) de Toulon

    Réponse du Ministère de la défense

  7. Question n° 20644 posée par M. Jean-Pierre Godefroy

    Versement de la prime exceptionnelle 2004 aux salariés sous statut de la DCN

    Réponse du Ministère de la défense

  8. Question n° 20898 posée par M. Georges Mouly

    Retraite des personnels de GIAT-Industries

    Réponse du Ministère de la défense

  9. Question n° 21092 posée par M. Jean Louis Masson

    Liquidation des pensions des ouvriers de la base aérienne militaire de Frescaty

    Réponse du Ministère de la défense

  10. Question n° 21784 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Situation des fonctionnaires réservistes

    Réponse du Ministère de la défense