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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
15 questions
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Question n° 1106S posée par M. Yves Pozzo di Borgo
Projet d'aménagement de l'École Militiaire à Paris
Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes
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Question n° 0009S posée par M. René-Pierre Signé
Avenir de l'établissement d'imprimerie de l'armée de terre
Réponse du Ministère de la défense
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Question n° 0204S posée par Mme Catherine Troendlé
Plaidoyer en faveur du maintien de la base aérienne 132 de Colmar-Meyenheim
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve
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Question n° 0214S posée par Mme Anne-Marie Payet
Avenir des personnels affectés aux forces françaises en zone sud de l'océan Indien
Réponse du Secrétariat d'État à l'intérieur et aux collectivités territoriales
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Question n° 0225S posée par M. Thierry Repentin
Projet d'abandon de la garnison du 7e bataillon de chasseurs alpins à Bourg-Saint-Maurice
Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants
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Question n° 0249S posée par M. Daniel Reiner
Projet de fermeture du 53ème régiment de transmissions de Lunéville
Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants
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Question n° 0253S posée par M. Yves Krattinger
Devenir de la base aérienne 116 de Luxeuil-les-Bains
Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants
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Question n° 0414S posée par M. Claude Bérit-Débat
Remise en cause du contrat d'équipement entre l'armée et l'entreprise Marbot-Bata
Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants
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Question n° 0425S posée par M. Jean-Paul Fournier
Nouvelle carte militaire et avenir de la base d'aéronautique navale de Nîmes-Garons
Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants
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Question n° 0761S posée par M. Yves Daudigny
Absence de conclusions de la mission Grand Nord-Est suite aux restructurations militaires
Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire