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Questions avec réponses

12 questions

1. Question n° 0304S posée par M. Marcel Deneux

   Stockage et destruction des engins résiduels de guerre

   Réponse du ministère : Intérieur

   24/06/1998
2. Question n° 0748S posée par M. François Marc

   Marquage et traçage des armes portatives et légères produites en France

   Réponse du Ministère de la défense

   14/04/2005
3. Question n° 1025S posée par M. Philippe Richert

   Engagements de la France dans le cadre du partenariat mondial du G8 contre la prolifération des armes de destruction massive et des matières connexes

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   20/04/2006
4. Question n° 1194S posée par M. Alain Milon

   Devenir de la société EURENCO

   Réponse du Ministère de la défense

   21/12/2006
5. Question n° 0125S posée par M. Philippe Nogrix

   Avenir des drones

   Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

   13/12/2007
6. Question n° 0403S posée par M. Bernard Cazeau

   Avenir de la Société nationale des poudres et des explosifs de Bergerac

   Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

   22/01/2009
7. Question n° 0586S posée par M. Claude Bérit-Débat

   Privatisation de la Société nationale des poudres et explosifs

   Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

   18/06/2009
8. Question n° 0955S posée par M. Jean-Pierre Sueur

   Situation de l'entreprise ROXEL à La Ferté-Saint-Aubin

   Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

   17/06/2010
9. Question n° 1183S posée par M. Rachel Mazuir

   Éviction de Renault Trucks Défense du marché des camions militaires

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique

   27/01/2011
10. Question n° 0133S posée par Mme Leila Aïchi

    Maîtrise des armements : quelle relance française ?

    Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger

    20/09/2012