Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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89 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

80 questions

  1. Question n° 00566 posée par M. Jean Louis Masson

    Statistiques militaires

    Réponse du Ministère de la défense

  2. Question n° 15860 posée par M. Jean Louis Masson

    Taux de féminisation des armées

    Réponse du Ministère de la défense

  3. Question n° 17131 posée par M. Jean Louis Masson

    Mesures en faveur des réservistes

    Réponse du Ministère de la défense

  4. Question n° 17577 posée par M. Jean Louis Masson

    Statistiques sur l'entraînement d'avions militaires au-dessus de Grostenquin

    Réponse du Ministère de la défense

  5. Question n° 17578 posée par M. Jean Louis Masson

    Nuisances générées par l'entraînement d'avions militaires au-dessus de Grostenquin

    Réponse du Ministère de la défense

  6. Question n° 18055 posée par M. Jean Louis Masson

    Usage pour la nomination d'un officier à la tête des brigades de gendarmerie

    Réponse du Ministère de la défense

  7. Question n° 18307 posée par M. Jean Louis Masson

    Participation des hôpitaux militaires à la gestion du service des urgences

    Réponse du Ministère de la défense

  8. Question n° 18758 posée par M. Jean Louis Masson

    Accès des maires riverains de la base aérienne de Grostenquin aux contrôles effectués par l'armée de l'air sur le vol des avions de combat dans la zone

    Réponse du Ministère de la défense

  9. Question n° 20201 posée par M. Jean Louis Masson

    Situation des militaires français placés sous les ordres des militaires de pays n'ayant pas ratifié le traité relatif à la CPI

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

  10. Question n° 20202 posée par M. Jean Louis Masson

    Procédure de dissolution d'une brigade territoriale de gendarmerie

    Réponse du Ministère de la défense