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Questions avec réponses

1174 questions

1. Question n° 00097 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

   Politique du Gouvernement en vue de favoriser la sécurité nucléaire à l'Est

   Réponse du ministère : Premier ministre

   22/04/1993
2. Question n° 00099 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

   Position du Gouvernement concernant la reprise des essais nucléaires

   Réponse du ministère : Premier ministre

   22/04/1993
3. Question n° 0241S posée par M. Adrien Gouteyron

   Statut du réfractaire

   Réponse du ministère : Anciens combattants

   13/12/1995
4. Question n° 08397 posée par M. Xavier de Villepin

   Défense

   Réponse du ministère : Défense

   21/05/1998
5. Question n° 0304S posée par M. Marcel Deneux

   Stockage et destruction des engins résiduels de guerre

   Réponse du ministère : Intérieur

   24/06/1998
6. Question n° 39064 posée par M. Emmanuel Hamel

   Publication par le ministère de la défense de documents d'information en langue étrangère

   Réponse du ministère : Défense

   14/03/2002
7. Question n° 00566 posée par M. Jean Louis Masson

   Statistiques militaires

   Réponse du Ministère de la défense

   11/07/2002
8. Question n° 03653 posée par M. René Trégouët

   Musée de l'air et de l'espace du Bourget

   Réponse du Ministère de la défense

   31/10/2002
9. Question n° 15401 posée par Mme Jacqueline Alquier

   Doléances de la FNACA

   Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

   30/12/2004
10. Question n° 15860 posée par M. Jean Louis Masson

    Taux de féminisation des armées

    Réponse du Ministère de la défense

    03/02/2005