Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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246 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

211 questions

  1. Question n° 00104 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Déchets non recyclables des véhicules en fin de vie

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

  2. Question n° 00422 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Mise en conformité des incinérateurs de déchets d'une capacité inférieure à 6 tonnes/heure

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

  3. Question n° 01277 posée par M. Jean Louis Masson

    Coût de la collecte des ordures ménagères

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

  4. Question n° 01385 posée par M. Jean-Paul Émorine

    Gestion des déchets

    Réponse du Ministère délégué aux libertés locales

  5. Question n° 01580 posée par M. François Gerbaud

    Bilan de l'élimination des déchets

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

  6. Question n° 01957 posée par M. Jean Louis Masson

    Respect des règles du tri sélectif

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

  7. Question n° 01958 posée par M. Jean Louis Masson

    Redevance spéciale pour les rejets non ménagers provenant des administrations, des commerces ou des entreprises

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

  8. Question n° 02313 posée par M. Marcel Vidal

    Politique de gestion des déchets

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

  9. Question n° 02541 posée par M. Emmanuel Hamel

    Etude sur les coûts de la collecte sélective et du tri des déchets d'emballages ménagers et des journaux magazines

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

  10. Question n° 02811 posée par M. Yves Détraigne

    Elimination des boues des stations d'épuration

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable