Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

12 questions

  1. Question n° 1599S posée par M. Philippe Darniche

    Nouvelle règlementation parasismique

    Réponse du Ministère chargé des transports

  2. Question n° 1553S posée par M. Philippe Madrelle

    Sécurité de la centrale nucléaire du Blayais

    Réponse du Ministère chargé des transports

  3. Question n° 1326S posée par M. Pierre-Yves Collombat

    Mobilisation des crédits du fonds Barnier dans le Var

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

  4. Question n° 1032S posée par M. Michel Doublet

    Plan digue et protection des marais littoraux charentais

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

  5. Question n° 0922S posée par M. Jean Besson

    Amélioration des procédures d'alerte en cas d'inondation

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

  6. Question n° 0466S posée par M. Jean-Claude Frécon

    Syndicat mixte privé de subvention pour travaux consécutifs à une catastrophe naturelle

    Réponse du Secrétariat d'État à l'intérieur et aux collectivités territoriales

  7. Question n° 0656S posée par M. Roland Courteau

    Mesures de prévention et d'alerte au tsunami en Méditerranée

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

  8. Question n° 0300S posée par M. Roland Courteau

    Projet d'aménagement des basses plaines de l'Aude

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

  9. Question n° 0264S posée par M. Philippe Madrelle

    Indemnisation des sinistrés du naufrage du Prestige

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

  10. Question n° 0116S posée par M. Serge Lagauche

    Prévention et protection contre les inondations dans le bassin hydrographique de la Seine

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable