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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
14 questions
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Question n° 1553S posée par M. Philippe Madrelle
Sécurité de la centrale nucléaire du Blayais
Réponse du Ministère chargé des transports
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Question n° 1185S posée par M. Jean Boyer
Aménagement de la RN 102 entre Le Puy-en-Velay et l'autoroute A 75
Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement
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Question n° 1168S posée par Mme Catherine Deroche
Plan de prévention des risques technologiques concernant le dépôt d'explosifs de la commune de Saint-Crespin-sur-Moine
Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer
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Question n° 1140S posée par M. Roland Courteau
Biodiversité en Méditerranée
Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement
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Question n° 1038S posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin
Diminution des moyens accordés par l'État à l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
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Question n° 1032S posée par M. Michel Doublet
Plan digue et protection des marais littoraux charentais
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
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Question n° 0984S posée par M. Aymeri de Montesquiou
Échangeur de Pujaudran
Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme
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Question n° 0371S posée par Mme Anne-Marie Escoffier
Sanction des dépassements de vitesse
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie
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Question n° 0239S posée par M. Jean Boyer
Aménagement de la RN 102 entre le Puy-en-Velay et Brioude
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
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Question n° 0043S posée par M. Jacques Muller
Fermeture de la centrale de Fessenheim
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie