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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 0610S posée par Mme Patricia Schillinger
Pollution aux composés perfluorés en Alsace
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité
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Question n° 1290S posée par Mme Patricia Schillinger
Prolifération de pylônes relais
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative
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Question n° 1247S posée par Mme Patricia Schillinger
Risques présentés par l'utilisation des ampoules à basse consommation
Réponse du Ministère des sports
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Question n° 1248S posée par Mme Patricia Schillinger
Projet de loi concernant les syndics
Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement
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Question n° 1145S posée par Mme Patricia Schillinger
Devenir des déchets ultimes stockés par l'entreprise Stocamine
Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement