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Questions avec réponses

44 questions

1. Question n° 17885 posée par M. André Trillard

   Situation des éleveurs de porcs bretons

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

   31/03/2011
2. Question n° 02155 posée par M. Marcel Rainaud

   Application de la directive européenne sur les paris en ligne

   Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique

   11/10/2007
3. Question n° 01932 posée par Mme Jacqueline Gourault

   Financement de la filière hippique française

   Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique

   27/09/2007
4. Question n° 01935 posée par M. Paul Girod

   Paris hippiques

   Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique

   27/09/2007
5. Question n° 01848 posée par M. Bernard Piras

   Avenir du modèle français d'organisation des paris hippiques et du financement des courses de chevaux

   Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique

   13/09/2007
6. Question n° 34210 posée par M. Louis de Broissia

   Bilan des aides aux éleveurs

   Réponse du ministère : Économie

   05/07/2001
7. Question n° 20754 posée par M. Emmanuel Hamel

   Fiscalité handicapante pour les éleveurs de chevaux galopeurs en France

   Réponse du ministère : Économie

   25/11/1999
8. Question n° 19673 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

   Filière lapin de chair et équarrissage

   Réponse du ministère : Agriculture

   21/10/1999
9. Question n° 19159 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

   Menaces sur l'élevage des lapins

   Réponse du ministère : Agriculture

   07/10/1999
10. Question n° 09827 posée par Mme Anne Heinis

    Régime fiscal des organismes de contrôle de performances

    Réponse du ministère : Économie

    23/07/1998