Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 09355 posée par M. Pierre Vallon

    Rhône-Alpes: situation des entreprises du textile

    Réponse du ministère : Économie

  2. Question n° 08153 posée par M. Francisque Collomb

    Industrie du meuble: avenir

    Réponse du ministère : Économie

  3. Question n° 07843 posée par M. Jean Cluzel

    Conséquences de l'augmentation du taux de la TVA dans le cadre d'un blocage des prix à la production

    Réponse du ministère : Économie

  4. Question n° 06923 posée par M. Hubert D'Andigne

    Blocage des prix: TVA

    Réponse du ministère : Économie

  5. Question n° 26919 posée par M. Henri Moreau

    Entreprises en matériels de travaux publics: révision des taux de tarification

    Réponse du ministère : Économie