Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

12 questions

  1. Question n° 32284 posée par M. Lionel Cherrier

    Politique française du nickel

    Réponse du ministère : Économie

  2. Question n° 20389 posée par M. Francisque Collomb

    Industries mécaniques et transformatrices des métaux: délai de récupération de la TVA

    Réponse du ministère : Économie

  3. Question n° 25171 posée par M. Jacques Durand

    Aide à la production du métal aluminium-lithium

    Réponse du ministère : Économie

  4. Question n° 03061 posée par M. Germain Authié

    Ouvrages en métaux précieux: marques de garantie

    Réponse du ministère : Budget

  5. Question n° 07315 posée par M. Yves Coquelle

    Politique de production du groupe Arcelor

    Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

  6. Question n° 10395 posée par M. Gilbert Chabroux

    Situation de l'industrie métallurgique française dans les échanges internationaux

    Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

  7. Question n° 12422 posée par M. Georges Mouly

    Mesures en faveur des PME-PMI touchées par l'augmentation du prix des métaux

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

  8. Question n° 12428 posée par Mme Annie David

    Flambée du prix de l'acier

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

  9. Question n° 12619 posée par M. Michel Teston

    Difficultés des entreprises consommatrices d'acier

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

  10. Question n° 12735 posée par M. Michel Sergent

    Hausse considérable du prix de l'acier

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie