Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

68 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

56 questions

  1. Question n° 25871 posée par M. Paul Seramy

    Collectivités locales : indemnités de logement des instituteurs

    Réponse du ministère : Éducation

  2. Question n° 27206 posée par M. Paul Seramy

    Ramassage scolaire: financement

    Réponse du ministère : Éducation

  3. Question n° 28216 posée par M. Paul Seramy

    Chefs d'établissement du second degré: paiement de l'indemnité de responsabilité

    Réponse du ministère : Éducation

  4. Question n° 28959 posée par M. Paul Seramy

    Seine-et-Marne, ramassage scolaire: montant de la subvention de l'Etat

    Réponse du ministère : Éducation

  5. Question n° 29311 posée par M. Paul Seramy

    Prise en charge par l'Etat des indemnités de logement des enseignants du premier degré

    Réponse du ministère : Éducation

  6. Question n° 30026 posée par M. Paul Seramy

    Etablissements secondaires: répartition des crédits

    Réponse du ministère : Éducation

  7. Question n° 00054 posée par M. Paul Seramy

    Adaptation des logements: recherche fondamentale

    Réponse du ministère : Personnes âgées

  8. Question n° 00055 posée par M. Paul Seramy

    Ecoles maternelles et élémentaires: frais d'accueil des enfants en cas de grève des enseignants

    Réponse du ministère : Éducation

  9. Question n° 00397 posée par M. Paul Seramy

    Elèves étrangers: ouverture des grandes écoles

    Réponse du ministère : Éducation

  10. Question n° 00490 posée par M. Paul Seramy

    Examens: égalité de traitement entres les élèves

    Réponse du ministère : Éducation