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215 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
192 questions
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Question n° 22817 posée par M. Jean-Claude Leroy
Scolarisation des enfants de moins de trois ans
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
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Question n° 20155 posée par M. Roland Courteau
Effondrement de la scolarisation des enfants de deux ans
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
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Question n° 19156 posée par M. Philippe Madrelle
Suppression de classes à Ambarès
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
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Question n° 18801 posée par Mme Françoise Cartron
Préscolarisation des enfants à l'école maternelle
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
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Question n° 18502 posée par M. Jean Louis Masson
Participation de la commune de résidence d'un enfant de deux ans aux frais de fonctionnement de l'école maternelle du lieu de scolarisation
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
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Question n° 16153 posée par Mme Jacqueline Gourault
Conséquence de la fermeture de classes sur le payement des ATSEM par les communes
Réponse du Ministère chargé des collectivités territoriales
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Question n° 14926 posée par M. Jean Louis Masson
Organisation d'un ramassage scolaire
Réponse du Ministère chargé des collectivités territoriales
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Question n° 14344 posée par Mme Samia Ghali
Scolarisation des enfants de moins de trois ans
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
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Question n° 13773 posée par M. Rachel Mazuir
Scolarisation des enfants de deux ans
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
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Question n° 12954 posée par Mme Françoise Cartron
Scolarisation des enfants de moins de trois ans en zone rurale
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative