Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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3168 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

2821 questions

  1. Question n° 26210 posée par M. François Dubanchet

    Maîtres auxiliaires de l'enseignement technique: situation

    Réponse du ministère : Éducation

  2. Question n° 26251 posée par M. Pierre Noe

    CES Le Roussay d'Etrechy: manque de personnel

    Réponse du ministère : Éducation

  3. Question n° 26312 posée par M. Claude Fuzier

    Aide à l'amélioration de l'habitat des enseignants

    Réponse du ministère : Premier ministre

  4. Question n° 26314 posée par Mme Hélène Luc

    Dossier scolaire: suppression

    Réponse du ministère : Éducation

  5. Question n° 26478 posée par M. Pierre Gamboa

    BEPC: date des épreuves

    Réponse du ministère : Éducation

  6. Question n° 26575 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Directeurs d'écoles annexes et d'écoles d'application: liste d'aptitude

    Réponse du ministère : Éducation

  7. Question n° 26666 posée par M. Léandre Letoquart

    Rentrée 1978 dans les établissements scolaires du Pas-de-Calais

    Réponse du ministère : Éducation

  8. Question n° 26847 posée par M. Bernard Michel Hugo

    Académie de Versailles: indemnités de stage des instituteurs et PEGC

    Réponse du ministère : Éducation

  9. Question n° 26873 posée par M. Jacques Mossion

    Compétitions sportives élèves-enseignants: protection contre les accidents

    Réponse du ministère : Éducation

  10. Question n° 26878 posée par M. Robert Pontillon

    Instructeurs: intégration dans les corps de l'éducation nationale

    Réponse du ministère : Éducation