Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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713 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

571 questions

  1. Question n° 27484 posée par M. Jean Cluzel

    Problèmes posés par le bac D'

    Réponse du ministère : Éducation

  2. Question n° 27784 posée par M. Albert Voilquin

    Intendants universitaires: recrutement

    Réponse du ministère : Éducation

  3. Question n° 28732 posée par M. Roger Poudonson

    Postes d'agrégé hors classe et de chaires supérieures: insuffisance de création

    Réponse du ministère : Éducation

  4. Question n° 29252 posée par M. Marcel Bregegere

    Reconnaissance du doctorat en sciences économiques

    Réponse du ministère : Éducation

  5. Question n° 30389 posée par M. Louis Jung

    Enseignement supérieur hôtelier: mise en place

    Réponse du ministère : Éducation

  6. Question n° 30882 posée par M. Guy Schmaus

    Notation éliminatoire à l'école de chimie de Villeneuve-d'Asq

    Réponse du ministère : Universités

  7. Question n° 31716 posée par M. Jean Chérioux

    IUT: condition d'accès à la section informatique

    Réponse du ministère : Universités

  8. Question n° 31897 posée par M. Kléber Malécot

    Ecoles normales supérieures d'enseignement: conséquences de la réforme

    Réponse du ministère : Éducation

  9. Question n° 34732 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Formation des instituteurs: difficultés de préparation du diplôme d'études universitaires générales

    Réponse du ministère : Éducation

  10. Question n° 35190 posée par M. Jacques Mossion

    Diplômes de l'enseignement militaire supérieur

    Réponse du ministère : Premier ministre