Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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175 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

157 questions

  1. Question n° 19189 posée par M. Guy Fischer

    Orientation scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

  2. Question n° 19190 posée par M. Raymond Vall

    Difficultés d'orientation scolaire des jeunes

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

  3. Question n° 19066 posée par M. Yves Krattinger

    Difficultés des jeunes au cours de leur orientation scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

  4. Question n° 19099 posée par M. Bernard Piras

    Difficultés rencontrées par les jeunes au cours de leur orientation scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

  5. Question n° 15804 posée par M. Jean-Claude Peyronnet

    Difficultés des personnels des centres d'orientation et d'information pour assurer leurs missions d'information, de conseil et d'accompagnement des élèves

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

  6. Question n° 14677 posée par Mme Annie David

    Avenir du service public d'orientation de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

  7. Question n° 14555 posée par Mme Gisèle Printz

    Avenir du service public d'orientation de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  8. Question n° 14023 posée par M. Alain Fauconnier

    Missions des professionnels de l'orientation

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  9. Question n° 13742 posée par M. Ivan Renar

    Avenir du service public d'orientation de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  10. Question n° 07923 posée par M. Jacques Mahéas

    Devenir des centres d'information et d'orientation en Seine-Saint-Denis

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale