Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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249 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

212 questions

  1. Question n° 19992 posée par M. Richard Yung

    Absence de données relatives aux établissements d'enseignement français à l'étranger dans le rapport annuel 2010 de l'ONS

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

  2. Question n° 18835 posée par M. Claude Domeizel

    Utilisation des moyens biométriques de contrôle dans le milieu scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

  3. Question n° 17900 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Responsabilité des chefs d'établissement aux abords des établissements scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

  4. Question n° 17926 posée par M. Rachel Mazuir

    Devenir du programme d'enseignement dédié à l'éducation routière

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

  5. Question n° 17633 posée par M. Richard Yung

    Absence de données relatives aux établissements d'enseignement français à l'étranger dans le rapport annuel 2010 de l'ONS

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

  6. Question n° 16817 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Encadrement des élèves à la piscine

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

  7. Question n° 15394 posée par M. Raymond Couderc

    Violences commises dans les enceintes des établissements scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

  8. Question n° 14092 posée par M. Rachel Mazuir

    Devenir du programme d'enseignement dédié à l'éducation routière

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

  9. Question n° 05428 posée par M. André Vantomme

    Difficultés rencontrées par les personnels du lycée Jules Uhry à Creil dans l'Oise

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  10. Question n° 00193 posée par M. Richard Yung

    Protection sociale des enseignants français exerçant à l'étranger

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale