Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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55 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

51 questions

Question n° 25897 posée par M. Jean Cluzel

Emploi des jeunes: étalement de la date d'acquisition du diplôme

Réponse du ministère : Éducation

07/04/1978
Question n° 26634 posée par M. Jean Cluzel

Menace de suppression de deux postes d'instituteurs "tiers temps pédagogique" dans la circonscription d'inspection de Montluçon

Réponse du ministère : Éducation

09/06/1978
Question n° 27332 posée par M. Jean Cluzel

Construction du lycée d'éducation professionnelle de Gannat (Allier)

Réponse du ministère : Éducation

07/09/1978
Question n° 27484 posée par M. Jean Cluzel

Problèmes posés par le bac D'

Réponse du ministère : Éducation

28/09/1978
Question n° 28658 posée par M. Jean Cluzel

Statut des documentalistes bibliothécaires

Réponse du ministère : Éducation

04/01/1979
Question n° 30342 posée par M. Jean Cluzel

Rapport de la mission pour l'emploi: affectation des jeunes

Réponse du ministère : Éducation

23/05/1979
Question n° 30587 posée par M. Jean Cluzel

Statut des documentalistes et bibliothécaires

Réponse du ministère : Éducation

13/06/1979
Question n° 31982 posée par M. Jean Cluzel

Possibilité de mettre à la disposition d'associations les locaux scolaires inemployés

Réponse du ministère : Éducation

21/11/1979
Question n° 32154 posée par M. Jean Cluzel

Représentation des communes et départements au sein des conseils d'établissement des collèges

Réponse du ministère : Éducation

06/12/1979
Question n° 33957 posée par M. Jean Cluzel

Maintien des classes en milieu rural

Réponse du ministère : Éducation

30/04/1980