Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

18 questions

  1. Question n° 0118S posée par M. Philippe Madrelle

    Installation d'un ordinateur biprocesseur à Bordeaux I

    Réponse du ministère : Éducation

  2. Question n° 0466S posée par M. Jacques Larché

    Création éventuelle d'établissements d'enseignement supérieur dans le département de Seine-et-Marne

    Réponse du ministère : Éducation

  3. Question n° 0494S posée par Mme Rolande Perlican

    Elaboration du futur statut de l'école des hautes études en sciences sociales

    Réponse du ministère : Éducation

  4. Question n° 0505S posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Situation dans l'enseignement supérieur

    Réponse du ministère : Éducation

  5. Question n° 0105S posée par M. André Rouvière

    Concertation concernant l'avant-projet de loi sur les universités

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

  6. Question n° 0185S posée par M. Paul Loridant

    Implantation d'un établissement d'enseignement supérieur aux Ulis (Essonne)

    Réponse du ministère : Sports

  7. Question n° 0300S posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Conséquences de la mise en oeuvre " du plan social " étudiant

    Réponse du ministère : Premier ministre (S.E.)

  8. Question n° 0306S posée par M. Paul Girod

    Création de deux instituts universitaires de technologie dans le département de l'Aisne

    Réponse du ministère : Premier ministre (S.E.)

  9. Question n° 0307S posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Projet de réforme du statut des enseignants-chercheurs

    Réponse du ministère : Premier ministre (S.E.)

  10. Question n° 0363S posée par M. Gilbert Chabroux

    Situation des agents non titulaires de l'Institut national des sciences appliquées de Lyon

    Réponse du ministère : Éducation