Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

33 questions

  1. Question n° 02209 posée par Mme Hélène Luc

    Effectifs scolaires

    Réponse du ministère : Éducation

  2. Question n° 00107 posée par Mme Hélène Luc

    Situation de l'enseignement

    Réponse du ministère : Éducation

  3. Question n° 0010S posée par Mme Hélène Luc

    Préparation de la prochaine rentrée scolaire

    Réponse du ministère : Enseignement

  4. Question n° 0118S posée par Mme Hélène Luc

    Problème de l'étude surveillée

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

  5. Question n° 0135S posée par Mme Hélène Luc

    Suppression de postes de professeur d'école normale

    Réponse du ministère : Éducation

  6. Question n° 0143S posée par Mme Hélène Luc

    Moyens de l'éducation nationale

    Réponse du ministère : Éducation

  7. Question n° 0149S posée par Mme Hélène Luc

    Rentrée scolaire 1987 dans les lycées et collèges

    Réponse du ministère : Éducation

  8. Question n° 0176S posée par Mme Hélène Luc

    Désectorisation des collèges

    Réponse du ministère : Éducation

  9. Question n° 0216S posée par Mme Hélène Luc

    Insuffisance de formation des instituteurs

    Réponse du ministère : Éducation

  10. Question n° 0230S posée par Mme Hélène Luc

    Devenir de l'institut national de la recherche pédagogique

    Réponse du ministère : Éducation