Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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506 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

405 questions

  1. Question n° 02169 posée par M. Adolphe Chauvin

    Date des vacances scolaires de printemps

    Réponse du ministère : Éducation

  2. Question n° 02180 posée par M. Francis Palmero

    Modification de l'application de la loi Roustan

    Réponse du ministère : Éducation

  3. Question n° 02197 posée par M. Francis Palmero

    Création d'un grade de directeur d'école

    Réponse du ministère : Éducation

  4. Question n° 02209 posée par Mme Hélène Luc

    Effectifs scolaires

    Réponse du ministère : Éducation

  5. Question n° 02232 posée par M. Hubert Martin

    Participation des délégués départementaux aux conseils d'écoles

    Réponse du ministère : Éducation

  6. Question n° 02241 posée par M. Michel Chauty

    Résultat des élections des comités de parents dans le cycle élémentaire

    Réponse du ministère : Éducation

  7. Question n° 02246 posée par M. René Billeres

    Maintien de la classe préparatoire aux concours administratifs du collège de Trie-sur-Baïse

    Réponse du ministère : Éducation

  8. Question n° 02259 posée par M. Pierre Noe

    Situation scolaire de certaines communes de l'Essonne

    Réponse du ministère : Éducation

  9. Question n° 02263 posée par M. René Tinant

    Suppression de classes d'écoles maternelles dans les Ardennes

    Réponse du ministère : Éducation

  10. Question n° 02274 posée par M. Maurice Janetti

    Situation du lycée Raynouard de Brignoles (Var)

    Réponse du ministère : Éducation