Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

105 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

78 questions

  1. Question n° 02180 posée par M. Francis Palmero

    Modification de l'application de la loi Roustan

    Réponse du ministère : Éducation

  2. Question n° 02209 posée par Mme Hélène Luc

    Effectifs scolaires

    Réponse du ministère : Éducation

  3. Question n° 02263 posée par M. René Tinant

    Suppression de classes d'écoles maternelles dans les Ardennes

    Réponse du ministère : Éducation

  4. Question n° 02334 posée par M. Pierre Noe

    Crédits de l'enseignement privé et public pour 1979

    Réponse du ministère : Éducation

  5. Question n° 02434 posée par M. Maurice Janetti

    Situation de l'enseignement public dans le Var à la prochaine rentrée scolaire

    Réponse du ministère : Éducation

  6. Question n° 02437 posée par M. Bernard Michel Hugo

    Avenir des écoles normales des Yvelines

    Réponse du ministère : Éducation

  7. Question n° 02451 posée par M. Jean Colin

    Recommandations syndicales en cas d'absence d'enseignants

    Réponse du ministère : Éducation

  8. Question n° 02679 posée par M. Serge Boucheny

    Situation scolaire à Paris

    Réponse du ministère : Éducation

  9. Question n° 02751 posée par M. Jean Colin

    Justification de la nomination d'une directrice d'école

    Réponse du ministère : Éducation

  10. Question n° 00107 posée par Mme Hélène Luc

    Situation de l'enseignement

    Réponse du ministère : Éducation