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Questions avec réponses

21 questions

1. Question n° 1602S posée par M. Jacques Mézard

   Égalité républicaine et droit à l'éducation dans le Cantal

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

   16/02/2012
2. Question n° 1309S posée par M. Marcel Rainaud

   Avenir de l'éducation

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

   28/04/2011
3. Question n° 1223S posée par M. Marc Laménie

   Dotation globale horaire dans les établissements d'enseignement secondaire

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

   24/02/2011
4. Question n° 1188S posée par M. Yannick Bodin

   Création d'une prime au mérite pour les chefs d'établissement

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

   03/02/2011
5. Question n° 1179S posée par M. Yannick Bodin

   Évaluations des acquis réalisés en CM2

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

   27/01/2011
6. Question n° 0980S posée par Mme Catherine Procaccia

   Retour à la semaine scolaire de 4 jours et demi

   Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme

   22/07/2010
7. Question n° 0868S posée par Mme Claire-Lise Campion

   Moyens d'enseignement pour la rentrée 2010

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   25/03/2010
8. Question n° 0458S posée par M. Claude Biwer

   Baisse significative du niveau des élèves de CM2 entre 1987 et 2007

   Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

   26/02/2009
9. Question n° 0246S posée par M. Robert Laufoaulu

   Orientations et décisions prises par le vice-rectorat de Wallis et Futuna

   Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

   15/05/2008
10. Question n° 0025S posée par M. Michel Teston

    Accueil des enfants de deux ans dans les écoles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    23/08/2007