Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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172 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

157 questions

Question n° 13566 posée par M. Jacques Mahéas

Remboursement des avances pour frais d'examen pour les enseignants en BTS arts appliqués

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

20/05/2010
Question n° 01178 posée par M. Jean Louis Masson

Barème de classement des professeurs de lycées professionnels

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

26/07/2007
Question n° 25427 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

Précarité de l'emploi dans l'enseignement professionnel et l'enseignement spécialisé

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

30/11/2006
Question n° 12858 posée par M. Guy Fischer

Révision des affectations des professeurs de l'enseignement professionnel

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

01/07/2004
Question n° 10804 posée par M. Daniel Hoeffel

Possibilité pour les enseignants de postuler pour l'échelon hors classe

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

05/02/2004
Question n° 31374 posée par Mme Nelly Olin

Formation de carrossier, constructeur, réparateur

Réponse du ministère : Éducation

22/02/2001
Question n° 24293 posée par Mme Nelly Olin

Réforme de l'enseignement professionnel

Réponse du ministère : Éducation

13/04/2000
Question n° 23800 posée par M. Gérard Cornu

Statut des professeurs de l'enseignement professionnel

Réponse du ministère : Éducation

23/03/2000
Question n° 23808 posée par M. Guy Fischer

Réforme de l'enseignement professionnel

Réponse du ministère : Éducation

23/03/2000
Question n° 18725 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

Procédure de recrutement des enseignants en lycée professionnel

Réponse du ministère : Éducation

14/11/1996