Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

38 questions

  1. Question n° 04445 posée par M. Alain Gérard

    Situation des instituteurs chargés de remplacement dans les zones d'intervention localisée

    Réponse du ministère : Éducation

  2. Question n° 04482 posée par M. Alain Gérard

    Accueil des enfants en cas d'absence des instituteurs lors des journées pédagogiques

    Réponse du ministère : Éducation

  3. Question n° 04433 posée par M. Marc Boeuf

    Formation des maîtres des écoles normales

    Réponse du ministère : Éducation

  4. Question n° 04065 posée par M. Serge Mathieu

    Suppressions de postes de professeurs d'école normale dans le département du Rhône

    Réponse du ministère : Éducation

  5. Question n° 19762 posée par M. Paul Souffrin

    Enseignement préscolaire en Moselle

    Réponse du ministère : Éducation

  6. Question n° 13192 posée par M. Pierre Salvi

    Situation des directeurs d'écoles

    Réponse du ministère : Éducation

  7. Question n° 11844 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Enseignement de l'orthographe

    Réponse du ministère : Éducation

  8. Question n° 11607 posée par M. René Monory

    Vienne: rentrée scolaire 1983-1984

    Réponse du ministère : Éducation

  9. Question n° 10729 posée par Mme Hélène Luc

    Equipes éducatives en zones d'éducation prioritaire

    Réponse du ministère : Éducation

  10. Question n° 09647 posée par M. Georges Berchet

    Haute-Marne: fermeture de classes dans les communes rurales

    Réponse du ministère : Éducation