Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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319 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

280 questions

  1. Question n° 00713 posée par M. Roger Husson

    Pensions de retraite des directeurs d'école

    Réponse du ministère : Éducation

  2. Question n° 18495 posée par Mme Paulette Fost

    Situation des directeurs des écoles primaires et maternelles

    Réponse du ministère : Éducation

  3. Question n° 18026 posée par M. Gérard Gaud

    Situation des élèves instituteurs recrutés sur listes complémentaires en 1991

    Réponse du ministère : Éducation

  4. Question n° 15756 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Suppression d'une classe d'école primaire à Pantin

    Réponse du ministère : Éducation

  5. Question n° 15233 posée par M. Daniel Hoeffel

    Suppression des postes d'enseignants en zone rurale

    Réponse du ministère : Éducation

  6. Question n° 15123 posée par M. Gérard Roujas

    Situation des rééducateurs scolaires dans le cadre de l'organisation de l'école primaire en cycles

    Réponse du ministère : Éducation

  7. Question n° 14828 posée par M. Michel Souplet

    Rentrée scolaire 1991-1992 dans les écoles primaires et maternelles de l'Oise

    Réponse du ministère : Éducation

  8. Question n° 14445 posée par M. Roger Besse

    Organisation et fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires

    Réponse du ministère : Éducation

  9. Question n° 14277 posée par M. Louis De Catuelan

    Réorganisation du temps scolaire à l'école primaire : Yvelines, département-pilote

    Réponse du ministère : Éducation

  10. Question n° 12922 posée par M. Louis Souvet

    Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles

    Réponse du ministère : Éducation