Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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54 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

40 questions

Question n° 00144 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Dangers d'une sélection fondée essentiellement sur la seule connaissance des mathématiques

Réponse du ministère : Éducation

23/12/1978
Question n° 04151 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Réforme du DEUG: date

Réponse du ministère : Éducation

28/01/1982
Question n° 06561 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Homologation du baccalauréat malien (option étrangère)

Réponse du ministère : Éducation

16/06/1982
Question n° 13031 posée par M. Marc Boeuf

Université de Bordeaux I: refus d'habilitation de délivrance d'un diplôme

Réponse du ministère : Éducation

25/08/1983
Question n° 17683 posée par M. Daniel Percheron

Délais d'obtention du DEUG: assouplissement de la réglementation

Réponse du ministère : Éducation

31/05/1984
Question n° 18868 posée par M. Jean Cauchon

Ecoles d'architecture: conditions d'admission

Réponse du ministère : Éducation

09/08/1984
Question n° 22911 posée par M. Paul Seramy

Création d'un nouveau diplôme universitaire "Magistère"

Réponse du ministère : Éducation

04/04/1985
Question n° 25456 posée par M. Jean Chérioux

Attitude de membres d'un jury d'examen de l'enseignement supérieur

Réponse du ministère : Éducation

29/08/1985
Question n° 25555 posée par M. Jacques Pelletier

Préparation au concours des écoles nationales vétérinaires

Réponse du ministère : Éducation

29/08/1985
Question n° 27858 posée par M. Jacques Pelletier

Préparation au concours des écoles nationales vétérinaires

Réponse du ministère : Éducation

23/01/1986