Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

28 questions

  1. Question n° 28056 posée par M. François Dubanchet

    Enfants d'immigrés: difficultés de scolarité

    Réponse du ministère : Éducation

  2. Question n° 29223 posée par M. Francis Palmero

    Enseignants: modification du régime des mutations

    Réponse du ministère : Éducation

  3. Question n° 31955 posée par M. Pierre Vallon

    Subventions scolaires: uniformisation

    Réponse du ministère : Éducation

  4. Question n° 32007 posée par M. Maurice Prevoteau

    Associations familiales rurales: suite réservée à une recommandation

    Réponse du ministère : Éducation

  5. Question n° 00196 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Enseignantes en congé de maternité de six mois: remplacement

    Réponse du ministère : Éducation

  6. Question n° 00040 posée par Mme Brigitte Gros

    Transports scolaires: coût

    Réponse du ministère : Éducation

  7. Question n° 06642 posée par M. Roland Courteau

    Association des familles à la vie de l'école

    Réponse du ministère : Éducation

  8. Question n° 07198 posée par M. Roland Courteau

    Bourses d'études: réévaluation des plafonds de ressources

    Réponse du ministère : Éducation

  9. Question n° 10195 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Réforme des collèges: définition du rôle du "tuteur"

    Réponse du ministère : Éducation

  10. Question n° 17563 posée par M. Pierre Salvi

    Fonctionnement des crèches municipales et départementales et personnel enseignant

    Réponse du ministère : Éducation