Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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369 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

349 questions

  1. Question n° 00143 posée par M. Philippe Machefer

    Chauffage solaire: déduction fiscale

    Réponse du ministère : Énergie

  2. Question n° 00242 posée par M. Pierre Vallon

    Economies d'énergie: développement

    Réponse du ministère : Énergie

  3. Question n° 00372 posée par M. André Fosset

    Augmentation des prix du gaz-oil

    Réponse du ministère : Énergie

  4. Question n° 00674 posée par M. Raymond Poirier

    Gaz naturel: diversité des approvisionnements

    Réponse du ministère : Énergie

  5. Question n° 01020 posée par M. Jacques Genton

    Agence pour les économies d'énergie: développement du crédit-bail

    Réponse du ministère : Énergie

  6. Question n° 01188 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Energies de remplacement: priorités

    Réponse du ministère : Énergie

  7. Question n° 01346 posée par M. Albert Voilquin

    Fixation uniforme du prix des produits pétroliers

    Réponse du ministère : Énergie

  8. Question n° 01375 posée par M. Philippe Madrelle

    Ligne haute tension au Fieu: respect de l'environnement

    Réponse du ministère : Énergie

  9. Question n° 01431 posée par M. Jules Roujon

    Suppression de postes d'essence en milieu rural

    Réponse du ministère : Énergie

  10. Question n° 01442 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Industrie: développement de la consommation d'électricité

    Réponse du ministère : Énergie