Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

16 questions

  1. Question n° 0480G posée par M. Roger Karoutchi

    Grèves à la SNCF

    Réponse du ministère : Logement

  2. Question n° 0481G posée par M. Jean Delaneau

    Grèves à la SNCF

    Réponse du ministère : Logement

  3. Question n° 0037G posée par M. Michel Pelchat

    Service minimum à la SNCF

    Réponse du ministère : Logement

  4. Question n° 0039G posée par M. Jean Bernard

    Grèves à la SNCF

    Réponse du ministère : Logement

  5. Question n° 0020G posée par M. Louis Moinard

    Suppression de la desserte ferroviaire Nantes-Nice

    Réponse du ministère : Équipement

  6. Question n° 0008G posée par M. Aubert Garcia

    Retrait de l'ordre du jour d'un projet de loi concernant la SNCF

    Réponse du ministère : Transports

  7. Question n° 0018G posée par Mme Anne Heinis

    Conséquences pour les régions du contrat de plan Etat-SNCF

    Réponse du ministère : Équipement

  8. Question n° 0022G posée par M. Philippe Adnot

    Modernisation de la ligne SNCF Paris-Bâle

    Réponse du ministère : Équipement

  9. Question n° 0123G posée par M. Marcel Bony

    Gestion de la SNCF et de son réseau

    Réponse du ministère : Équipement

  10. Question n° 0041G posée par M. Paul Raoult

    Tarifs de la SNCF

    Réponse du ministère : Équipement