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453 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
405 questions
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Question n° 0027S posée par M. Jean Colin
Résultats de l'expérience "matin Ile-de-France"
Réponse du ministère : Équipement
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Question n° 0069S posée par M. Auguste Cazalet
Modernisation de la RN 134 dans le département des Pyrénées-Atlantiques
Réponse du ministère : Équipement
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Question n° 0094S posée par M. Maurice Lombard
Mesures envisagées pour remédier aux dégâts causés par les crues de la Saône
Réponse du ministère : Transports
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Question n° 0111S posée par M. Marcel Vidal
Projets d'aménagement du réseau routier de l'Hérault
Réponse du ministère : Équipement
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Question n° 0114S posée par M. Philippe Madrelle
Transfert aux régions de la prime d'aménagement du territoire décentralisée
Réponse du ministère : Enseignement
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Question n° 0133S posée par M. René Régnault
Politique gouvernementale en matière d'économies d'énergie
Réponse du ministère : Équipement
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Question n° 0134S posée par Mme Danielle Bidard-Reydet
Difficultés financières de certaines familles en Seine-Saint-Denis
Réponse du ministère : Équipement
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Question n° 0137S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Equilibre financier des programmes de préservation du patrimoine immobilier des filiales de la caisse des dépôts et consignations
Réponse du ministère : Équipement
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Question n° 0138S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Mesures prises pour assurer le relogement de familles expulsées dans le Val d'Oise
Réponse du ministère : Équipement
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Question n° 0148S posée par M. René Régnault
Subvention de l'Etat aux communes réalisant des opérations programmées de l'habitat
Réponse du ministère : Équipement