Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

453 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

405 questions

  1. Question n° 0027S posée par M. Jean Colin

    Résultats de l'expérience "matin Ile-de-France"

    Réponse du ministère : Équipement

  2. Question n° 0069S posée par M. Auguste Cazalet

    Modernisation de la RN 134 dans le département des Pyrénées-Atlantiques

    Réponse du ministère : Équipement

  3. Question n° 0094S posée par M. Maurice Lombard

    Mesures envisagées pour remédier aux dégâts causés par les crues de la Saône

    Réponse du ministère : Transports

  4. Question n° 0111S posée par M. Marcel Vidal

    Projets d'aménagement du réseau routier de l'Hérault

    Réponse du ministère : Équipement

  5. Question n° 0114S posée par M. Philippe Madrelle

    Transfert aux régions de la prime d'aménagement du territoire décentralisée

    Réponse du ministère : Enseignement

  6. Question n° 0133S posée par M. René Régnault

    Politique gouvernementale en matière d'économies d'énergie

    Réponse du ministère : Équipement

  7. Question n° 0134S posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Difficultés financières de certaines familles en Seine-Saint-Denis

    Réponse du ministère : Équipement

  8. Question n° 0137S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Equilibre financier des programmes de préservation du patrimoine immobilier des filiales de la caisse des dépôts et consignations

    Réponse du ministère : Équipement

  9. Question n° 0138S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Mesures prises pour assurer le relogement de familles expulsées dans le Val d'Oise

    Réponse du ministère : Équipement

  10. Question n° 0148S posée par M. René Régnault

    Subvention de l'Etat aux communes réalisant des opérations programmées de l'habitat

    Réponse du ministère : Équipement