Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

19 questions

  1. Question n° 0720S posée par Mme Marie-France Beaufils

    Allumage des feux de signalisation et sécurité routière

    Réponse du Ministère délégué au tourisme

  2. Question n° 0667S posée par M. Christian Cambon

    Mise en sécurité de la RN 19

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

  3. Question n° 0060S posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Politique en matière de sécurité routière

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

  4. Question n° 1107S posée par M. Hubert Haenel

    Expérimentation de la réglementation du dépassement pour les poids-lourds sur l'axe nord-sud alsacien autoroutier ou l'axe à deux fois deux voies entre Strasbourg et Mulhouse

    Réponse du ministère : Logement

  5. Question n° 0952S posée par Mme Dinah Derycke

    Formation pratique au secourisme et permis de conduire

    Réponse du ministère : Équipement

  6. Question n° 0840S posée par M. Philippe Madrelle

    Travaux d'aménagement de la RN 10 en Nord Gironde

    Réponse du ministère : Patrimoine

  7. Question n° 0644S posée par M. René Marquès

    Immatriculation des vélomoteurs

    Réponse du ministère : Équipement

  8. Question n° 0439S posée par M. Alain Vasselle

    Déviation de la RN 17 à La Chapelle-en-Serval

    Réponse du ministère : Équipement

  9. Question n° 0401S posée par M. Jacques Machet

    Aménagement du carrefour " La Provence " dans la Marne

    Réponse du ministère : Équipement

  10. Question n° 0353S posée par Mme Anne Heinis

    Effets de délinéateurs sur la sécurité routière

    Réponse du ministère : Équipement