Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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153 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

141 questions

  1. Question n° 11606 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Utilisation de gazon synthétique aux abords des pistes des aéroports parisiens

    Réponse du ministère : Équipement

  2. Question n° 15853 posée par M. Jacques Rocca Serra

    Liaison Marseille - aéroport de Marseille - Provence

    Réponse du ministère : Équipement

  3. Question n° 17472 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Construction d'un troisième aéroport en Ile-de-France

    Réponse du ministère : Équipement

  4. Question n° 17822 posée par M. Paul Graziani

    Nuisances dues au développement de l'activité de l'héliport d'Issy-les-Moulineaux

    Réponse du ministère : Équipement

  5. Question n° 19682 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Fonctionnement des radars de l'aéroport de Strasbourg-Entzheim

    Réponse du ministère : Équipement

  6. Question n° 0469S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Sécurité des riverains de l'aéroport Charles-de-Gaulle

    Réponse du ministère : Transports

  7. Question n° 23516 posée par M. Ernest Cartigny

    Organisation de l'espace aérien national

    Réponse du ministère : Équipement

  8. Question n° 00694 posée par M. Jean-Jacques Robert

    Manque d'informations à l'arrivée des vols intérieurs de nuit sur l'aéroport Roissy - Charles-de-Gaulle

    Réponse du ministère : Équipement

  9. Question n° 01344 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Fonctionnement des lignes d'autobus desservant la plate-forme aéroportuaire de Roissy

    Réponse du ministère : Équipement

  10. Question n° 02060 posée par M. Robert-Paul Vigouroux

    Insuffisance de la réparation des préjudices subis par les communes limitrophes d'aéroports

    Réponse du ministère : Équipement