Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

7 questions

  1. Question n° 0599S posée par M. Gérard Roujas

    Grands équipements aéroportuaires ou ferroviaires de la région toulousaine

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'aménagement du territoire

  2. Question n° 0275S posée par M. Gérard Roujas

    Création d'un nouvel aéroport à Toulouse

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

  3. Question n° 0752S posée par M. Gérard Larcher

    Aéroport international de Beauvilliers

    Réponse du ministère : Équipement

  4. Question n° 02585 posée par M. François Autain

    Inscription de l'aéroport international Notre-Dame-des-Landes dans le schéma des infrastructures aéroportuaires

    Réponse du ministère : Équipement

  5. Question n° 0238S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Devenir de l'aéroport Charles-de-Gaulle à Roissy (Val-d'Oise)

    Réponse du ministère : Transports

  6. Question n° 09284 posée par M. Alain Vasselle

    Nouvelle plate-forme intermodale de Roissy

    Réponse du ministère : Équipement

  7. Question n° 23516 posée par M. Ernest Cartigny

    Organisation de l'espace aérien national

    Réponse du ministère : Équipement